- Arrêté du ministre de l’agriculture et des ressources hydrauliques du 11 janvier 2007, fixant les conditions techniques et sanitaires pour le transport des animaux concernés par l’identification
- Décret 1919-1990
- Arrêté du ministre de l’agriculture et des ressources hydrauliques du 18 mai 2006, fixant la liste des animaux concernés par l’identification
- Arrêté du ministre de l’agriculture et des ressources hydrauliques du 21 octobre 2006, portant approbation du cahier des charges fixant les normes relatives aux bâtiments d’élevage et leurs équipements
- قانون 95 لسنة 2005
- مقرّر يتعلّق بأحكام سجّل الأنساب التونسي للخيول العربية الأصيلة
- مقرّر يتعلّق بضبط مهام لجنّة سجلّات الأنساب وتركيبتها وطرق سيرها
- مقرّر يتعلّق بأحكام سجّل الأنساب التونسي للخيول الانقليزيّة الأصيلة
- Décret n° 2001-657 du 8 mars 2001
- Arrêté du ministre de l'agriculture du 24 septembre 2014, relatif à la forme, au contenu et aux conditions d'inscription au registre des lignées de chevaux
- مقرّر يتعلّق بأحكام سجّل الأنساب التونسي للخيول البربريّة
- Arrêté du ministre de l’agriculture et des ressources hydrauliques du 17 mars 2007, fixant les caractéristiques et le contenu du document d’accompagnement du cheval
- Arrêté du ministre de l’agriculture et des ressources hydrauliques du 17 mars 2007, fixant les caractéristiques et le contenu du document d’accompagnement du cheval
- Détails
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By anouarsgaier - Catégorie : FNARC
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